Déposée le 27 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNIPATIS PRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « GEL DESSERT »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNIPATIS PRODUCTION domicilié(e) 15 LA CAMPAGNE ZA TESSY TERRE D'ENTREPRISES - 50420 - DOMJEAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 387 715 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNIPATIS PRODUCTION domicilié(e) 15 LA CAMPAGNE ZA TESSY TERRE D'ENTREPRISES - 50420 - DOMJEAN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNIPATIS PRODUCTION, SARL - 15 LA CAMPAGNE ZA TESSY TERRE D'ENTREPRISES - 50420 - DOMJEAN - France - SIREN 395387715
UNIPATIS PRODUCTION - 15 LA CAMPAGNE ZA TESSY TERRE D'ENTREPRISES - 50420 - DOMJEAN - France
Demande de renouvellement le 12 février 2010 n°2431608 - Publication au BOPI 2010-02-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31
Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49
Inscription le 29 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°525722 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-04-29
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2010 n°2438942 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-04-29
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Produits de glaçage, sirops, garnitures pour la pâtisserie et la confiserie, à l'exception des crèmes fouettées et autres produits laitiers. Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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